Modalités, conditions et considérations
Tous les frais de commission sont facturés dans la devise du marché. Les ordres valables jusqu’à révocation exécutés à des jours différents seront traités comme des négociations multiples aux fins de la commission.
Des frais de commission complets s’appliquent à chaque exécution partielle, sauf si la transaction a lieu le même jour ouvrable. Les transactions multiples exécutées pour le même titre, y compris les actions et les options, le même jour, du même côté du marché et de la même bourse ne seront pas abrégées, et une commission distincte est facturée pour chaque négociation. Une seule confirmation de transaction avec une seule commission globale sera émise pour refléter toutes ces négociations.
Une commission fixe de 3,99 $/billet par négociation d’actions et une commission de 3,99 $ + 1,25 $/contrat s’appliquent à ceux qui ont effectué 150 négociations génératrices de commissions au cours du trimestre civil précédent. Les commissions sont automatiquement réinitialisées en fonction de l’activité des trois mois précédents au début du mois. Les achats de FNB sont exempts de commission, à condition que le FNB soit conservé pendant au moins un jour ouvrable.
Les sociétés de fonds communs de placement peuvent imposer des frais pour le rachat anticipé, le passage d’un fonds à un autre ou à d’autres fins. Ces frais seront répercutés sur le client. Négociation directe CI ne facture pas de frais pour les transactions de fonds communs de placement. Tous les fonds sont soumis à des montants d’achat minimums tels que décrits dans le prospectus ou 1 000 $, selon le montant le plus élevé. Négociation directe CI ne permet pas d’acheter des fonds communs de placement avec des commission de suivi.
Vous pourriez noter une petite différence dans la valeur nette en dollars de vos transactions sur des titres américains en raison des frais de la SEC, des frais TAF (frais d’activité de négociation), des frais ORF (frais réglementaire sur les options), des frais OCC (Société de compensation d’options US). Les frais de la CDCC (Corporation Canadienne de compensation de produits dérivés) peuvent s’appliquer aux transactions d’options canadiennes. Les détails sont disponibles sur demande.
Les ordres placés avant ou après le marché, les ordres anonymes, les ordres iceberg et les « ordres à fourchette » seront assujettis à des frais de 0,0035 $/action.
La structure de commission présentée ci-dessus est uniquement disponible pour les nouveaux clients de Négociation directe CI à partir du 18 décembre 2018 ou les clients existants de Négociation directe CI qui envoient une demande de passage à cette structure de commission à la date du 18 décembre 2018 ou plus tard.