Une nouvelle famille nécessite un nouveau plan successoral

Dans un plan successoral classique, chaque conjoint laisse ses biens à l’autre. Au décès du second conjoint, les biens sont distribués aux enfants. Toutefois, un plan successoral n’est généralement pas classique lorsque vous vous remariez et que vous avez des enfants issus d’un mariage antérieur.

Lorsque vous vous remariez, vous mettez à jour votre testament et vos désignations de bénéficiaires; vous pouvez également modifier votre plan successoral afin de subvenir aux besoins de vos enfants à votre décès. Dans une famille recomposée où les deux conjoints ont des enfants, chaque conjoint peut réviser son plan successoral de cette façon.

L’une des raisons est qu’après le décès d’un conjoint, l’autre conjoint pourrait utiliser les biens de la succession d’une manière qui ne permettrait pas de subvenir aux besoins des enfants du conjoint décédé. Il se peut que la personne crée une entreprise qui fait faillite ou qu’elle se remarie et lègue ses biens à son nouveau conjoint.

Voici quelques moyens courants de subvenir aux besoins des enfants en cas de remariage.

Conclure un contrat de mariage

Les contrats de mariage peuvent avoir plusieurs objectifs, y compris celui de répondre aux besoins spécifiques d’un second mariage. Chaque conjoint peut protéger ses biens, subvenir aux besoins de son partenaire et préciser quels biens seront laissés à ses enfants. L’héritage de vos enfants est préservé car les termes du contrat de mariage prévalent sur toute modification future du testament de l’un ou l’autre des conjoints.

Souscription d’une assurance-vie

Une assurance-vie permanente peut constituer une solution de planification successorale importante lorsque vous avez des enfants et que vous vous remariez. Vous pouvez laisser des biens à votre conjoint et subvenir aux besoins de vos enfants en les désignant comme bénéficiaires de l’assurance-vie. Le produit de l’assurance est exonéré d’impôt et est transmis directement à vos enfants en dehors de votre succession. De plus, vous vous assurez que vos enfants reçoivent le montant total que vous souhaitez dès le moment où vous payez la première prime.

Posséder une part de propriété

Les couples d’un premier mariage sont généralement propriétaires de leur maison en tant que copropriétaire avec gain de survie (tenants conjoints), c’est-à-dire que l’un des conjoints est propriétaire de la maison après le décès de l’autre. En revanche, dans le cas d’un second mariage, vous pouvez préférer être propriétaire du logement en tant que propriétaire en commun (tenant commun), ce qui donne à chaque conjoint une part de la propriété. Au décès de l’un des conjoints, sa part peut revenir à ses enfants.

Notez qu’au Québec, un couple ne peut posséder un bien qu’en tant que tenants communs.

Don d’actifs de votre vivant

Vous pouvez réduire la charge de planification de votre succession en aidant financièrement un enfant de votre vivant; par exemple, vous pouvez lui donner des fonds pour l’achat d’une première maison. Vous devez toutefois vous assurer, avec nos conseils, que ces dons ne mettent pas en péril votre plan de patrimoine. De plus, dans l’intérêt d’une relation saine, cette méthode doit être approuvée par votre conjoint.

Établir une fiducie en faveur du conjoint

En incluant une fiducie en faveur du conjoint dans votre testament, vous prenez soin de votre conjoint et de vos enfants. À votre décès, les actifs de la fiducie fournissent un revenu à votre conjoint de son vivant. À son décès, les actifs fiduciaires sont distribués à vos enfants. Vous pouvez fixer des conditions à respecter par le fiduciaire et permettre à votre conjoint de recevoir des paiements sur le capital de la fiducie si cela s’avère nécessaire et justifié.

Il est préférable de consulter un avocat pour décider de l’approche à adopter. L’avocat peut également vous indiquer d’autres méthodes possibles, telles que la création d’une fiducie pour un enfant ou le legs d’actifs spécifiques à des enfants dans votre testament.

La communication est essentielle

Pour décider de la façon dont vous vous assurerez que les biens seront distribués à vos enfants, il faut d’abord déterminer la ou les méthodes sur lesquelles vous et votre conjoint pouvez vous entendre. Par exemple, l’un des conjoints peut être favorable à un contrat de mariage, tandis que l’autre peut s’y opposer.

Une fois que vous avez choisi une méthode particulière, faites part de vos réflexions sur les raisons de ce choix. Dans un mariage, il est bon que les conjoints fassent preuve de transparence en ce qui concerne les décisions financières.

Dans certains cas, vous pouvez également informer vos enfants adultes qu’ils recevront un héritage. Cette communication peut promouvoir l’harmonie entre vos enfants et votre conjoint, car elle permet à vos enfants de ne pas craindre que votre conjoint reçoive tous vos biens successoraux.

Vous devriez également parler à votre conjoint et à vos enfants de la personne que vous désignez pour administrer votre succession. Que vous désignez l’un d’eux ou une autre personne, votre conjoint et vos enfants devraient être à l’aise avec votre choix.