INHERITANCE, ESTATE PLANNING

Contrôler le patrimoine que vous laissez à vos héritiers

Nov 15, 2021

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Si vous pensez une personne établissant une fiducie, vous pouvez imaginer qu’elle quitte son manoir au sommet d’une colline et qu’elle est conduite par son chauffeur jusqu’à des bureaux d’avocats majestueux que seules les personnes riches et célèbres visitent. En réalité, une fiducie peut être utilisée par presque tout le monde pour répondre à divers besoins de planification successorale. L’une des utilisations les plus courantes consiste à contrôler la manière dont un ou plusieurs héritiers recevront leur héritage.

 

Bases de la fiducie

 

La personne qui établit la fiducie est le constituant. Le constituant nomme une personne chargée de gérer la fiducie, appelée le fiduciaire. Il peut s’agir d’un ami, d’un membre de la famille, d’un professionnel ou d’une société de fiducie. Le bénéficiaire est la personne qui recevra finalement le revenu ou le capital selon les termes de la fiducie.

 

Il existe deux types fondamentaux de fiducies. Une fiducie entre vifs prend effet du vivant du constituant. Une fiducie testamentaire prend effet au décès du constituant. Les applications suivantes utilisent toutes une fiducie testamentaire.

 

Bénéficiaires manquant d’expertise financière

 

C’est un sentiment désagréable que de laisser dans votre testament une grosse somme d’argent durement gagnée à quelqu’un dont on soupçonne qu’il la dépensera rapidement et imprudemment. Une fiducie vous permet de donner des instructions explicites au fiduciaire pour contrôler l’héritage, y compris les montants et la fréquence des distributions.

 

Un bénéficiaire peut être digne de confiance, mais avoir besoin de conseils pour gérer ses investissements. En choisissant un fiduciaire ayant le sens de l’investissement, vous pouvez être certain que l’héritage sera géré correctement pour répondre aux besoins de revenu et de croissance.

 

Parent dans un deuxième mariage

 

Si une personne est mariée pour la deuxième fois et a des enfants de son premier mariage, la planification successorale peut être un peu différente. Supposons qu’une personne veuille subvenir aux besoins de son conjoint actuel, mais qu’elle souhaite également laisser un héritage aux enfants de son premier mariage. Plusieurs solutions existent, et l’une d’entre elles fait appel à une fiducie pour le conjoint. Le conjoint recevrait un revenu de la fiducie, et éventuellement un capital, de son vivant. Au décès du conjoint, les actifs de la fiducie reviennent aux enfants.

 

Prendre soin d’un enfant ayant des besoins particuliers

 

L’établissement d’une fiducie pour un enfant mineur ou adulte ayant des besoins particuliers peut vous aider à être certain qu’il sera toujours pris en charge de la meilleure façon possible. Un fiscaliste peut vous conseiller sur la manière de créer une fiducie sans avoir une incidence les prestations gouvernementales.

 

Une fiducie pour les mineurs

 

Si vous avez des bénéficiaires qui n’ont pas atteint l’âge de la majorité, vous pouvez confier leur héritage à une fiducie. Le fiduciaire peut gérer les fonds jusqu’à ce que chaque bénéficiaire atteigne l’âge que vous avez déterminé. À ce moment-là, le bénéficiaire peut recevoir une somme forfaitaire ou des distributions périodiques selon les modalités que vous aurez établies.

 

Répondre à vos préférences personnelles

 

Les fiducies peuvent être flexibles. Les conditions générales que vous mettez dans une fiducie sont presque illimitées et peuvent refléter principalement vos souhaits personnels. Par exemple, un bénéficiaire peut être financièrement fiable, mais vous pouvez faire en sorte que son héritage soit distribué périodiquement parce que vous ne voulez pas risquer qu’une somme forfaitaire perturbe son éthique de travail. Ou peut-être qu’un constituant fera de l’obtention d’un diplôme universitaire une condition pour recevoir son héritage. Une fiducie vous permet de faire en sorte que l’héritage améliore la vie du bénéficiaire, plutôt que de la bouleverser radicalement.

 

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur les fiducies, contactez-nous ou parlez-en à votre avocat ou à votre fiscaliste.