Vos clients peuvent-ils bénéficier des fonds de la série T?

L’un des principaux avantages du compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est qu’il permet aux Canadiens de générer des liquidités en franchise d’impôt, la croissance des placements dans un CELI et les retraits d’un CELI étant libres d’impôt. Les plafonds de cotisation imposent toutefois une limite aux flux de trésorerie non imposables que le CELI peut procurer. Heureusement, les fonds communs de placement de la catégorie de société de la série T (les fonds de la série T) peuvent procurer des flux de trésorerie supplémentaires en franchise d’impôt à partir de placements dans des comptes non enregistrés.

Les fonds de la série T offrent une distribution mensuelle qui consiste en un remboursement de capital (RDC) libre d’impôt. Chaque année, la plupart des fonds de la série T permettent aux investisseurs de retirer jusqu’à 8 % de la valeur du fonds ou un montant fixe. Toute distribution de RDC qui dépasse les besoins de l’investisseur peut être réinvestie, ce qui permet d’adapter les flux de trésorerie à ce dont l’investisseur a besoin chaque année.

Le RDC est une distribution de flux de trésorerie, et non de revenu. Comme il s’agit d’un rendement du capital de l’investisseur, chaque distribution de RDC réduit le prix de base rajusté (PBR) du fonds à des fins fiscales. Lorsqu’un investisseur vend des actions du fonds de la série T, ou lorsque le PBR du fonds atteint finalement zéro, des gains en capital sont réalisés. Cela étant, les gains en capital sont généralement plus avantageux sur le plan fiscal que d’autres types de revenus d’investissement, tels que les revenus d’intérêts.

Il est important que les planificateurs de patrimoine prennent en compte les revenus par rapport aux liquidités, ainsi que la flexibilité et le contrôle qu’offre l’accès aux liquidités dans une perspective de planification. Après tout, les revenus sont déclarés dans la déclaration d’impôt sur le revenu et donnent lieu à une dette fiscale, alors que les flux de trésorerie ne sont pas déclarés et n’entraînent pas d’impôt.

La solution que vous proposerez à vos clients dépendra de ce qu’ils attendent de leurs investissements, du moment où ils ont besoin d’un flux monétaire pour financer les dépenses liées à leur mode de vie et de la manière dont chaque investissement s’intègre dans un portefeuille diversifié. La clé pour identifier la bonne recommandation pour un client spécifique est de poser de nombreuses questions sur ce dont il a besoin et ce qu’il veut aujourd’hui et à l’avenir.

Qui peut être intéressé par les fonds de la série T?

Les fonds de la série T peuvent convenir aux investisseurs qui recherchent un potentiel de croissance et un accès au capital de leurs investissements tout en minimisant le revenu d’investissement imposable. Cela peut comprendre :

• Les particuliers dont la tranche marginale d’imposition est élevée et qui ont besoin d’accéder à des fonds supplémentaires, mais qui ne veulent pas que ceux-ci soient imposés en tant que revenu à des taux d’imposition élevés.

• Les retraités qui souhaitent compléter leurs liquidités et répondre à leurs besoins avant de commencer à recevoir des prestations du Régime de pensions du Canada (RPC) ou de Sécurité de la vieillesse (SV).

• Les retraités qui cherchent à obtenir des liquidités supplémentaires sans avoir à se soucier de déclencher une récupération de la SV.

• Les particuliers, les fiducies ou les sociétés qui ont besoin de financer certaines dépenses, telles que l’assurance-vie, en évitant de déclencher un revenu et de payer des montants après impôt.

• Les fiducies qui souhaitent générer un flux de liquidités pouvant être distribué de manière fiscalement avantageuse aux bénéficiaires du capital.

• Tout investisseur recherchant la flexibilité et l’accès à des liquidités pour des dépenses imprévues sans avoir à se soucier de déclencher inutilement des gains en capital et qui peut simplement réinvestir les distributions de RDC s’il n’a pas besoin de l’argent.

Dans tout plan du patrimoine, les RDC peuvent accroître la flexibilité et le contrôle sur la nature des revenus d’investissement et sur le moment où ils sont déclarés. Cela peut également permettre de lisser les revenus d’investissement, de réduire l’impôt sur le revenu payé et de laisser plus d’argent investi sans compromettre les flux de trésorerie de l’investisseur.

Les études suivantes sont hypothétiques et présentées à des fins d’illustration uniquement.

Cas A : La veuve qui subvient aux besoins de ses deux fils

Une femme qui vient de perdre son mari dispose d’une valeur nette de plus de 12 millions de dollars, dont 1 million de dollars dans un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), 5 millions de dollars dans des sociétés de portefeuille et 6 millions de dollars dans des placements non enregistrés (compte A). Elle veut générer 350 000 $ chaque année (100 000 $ pour elle-même et 250 000 $ pour subvenir aux besoins de ses deux fils). Elle aimerait aussi rédiger un nouveau testament prévoyant un legs de 3 millions de dollars à une œuvre de bienfaisance, le reste de sa succession étant divisé en parts égales entre ses deux fils.

Auparavant, pour générer 350 000 $ de liquidités annuelles après impôt, elle et son mari ont chacun retiré 150 000 $ de leur FERR respectif, le reste étant financé par la liquidation de placements non enregistrés.

Recommandation

Cette cliente peut continuer à retirer 150 000 $ de son FERR chaque année, générant 100 000 $ de revenu après impôt. Elle peut investir tout argent supplémentaire dont elle n’a pas besoin dans un CELI ou un compte non enregistré.

Sur le compte A, il s’avère qu’une part importante (3,5 millions de dollars) est détenue en espèces, de sorte que le transfert de cet argent sur un nouveau compte B n’entraînera pas de gains en capital. Au sein du compte B, elle peut investir cet argent dans un fonds de la série T, versant 8 % en distributions de RDC. Les premiers 250 000 $ en RDC financeront le soutien des deux fils. Tout reste du RDC peut être réinvesti.

Dans le nouveau testament, le compte B peut être identifié comme la source de financement de son legs de bienfaisance de 3 millions de dollars. Il sera essentiel que son conseiller vérifie le compte B tous les trimestres pour s’assurer que la valeur marchande dépasse le seuil de 3 millions de dollars pour soutenir le legs de bienfaisance. En supposant un rendement annuel de 6,5 %, le fonds de la série T pourrait soutenir les deux fils pendant plus de 10 ans avant que ce seuil ne soit dépassé.

Résultat

L’aide apportée aux deux fils est financée par les liquidités, et non par les revenus, ce qui signifie moins d’impôt sur le revenu à payer sur une base continue et plus d’argent disponible à des fins d’investissement et de planification successorale. Au décès de la veuve, le legs de bienfaisance en nature signifie qu’il n’y aura pas d’impôt sur les gains en capital à payer sur ce montant. De plus, la déclaration d’impôt finale tiendra compte du don de 3 millions de dollars, ce qui réduira l’impôt sur le revenu dû sur le reste de la succession.

Cas B : Le couple nouvellement retraité

Un couple nouvellement retraité, tous deux âgés de 60 ans, possède des régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) combinés de 750 000 $, des CELI combinés de 90 000 $ et des placements conjoints non enregistrés totalisant 500 000 $. Ils désirent disposer d’un montant combiné de 60 000 $ pour répondre à leurs besoins en matière de style de vie à la retraite.

Recommandation

Le couple peut convertir 500 000 $ de REER en FERR, dont chacun peut retirer suffisamment pour obtenir un revenu après impôt de 22 500 $ par année. Cela prend en représente 45 000 $ des 60 000 $ dont ils ont besoin.

Pour compléter cette somme, ils peuvent prévoir des distributions de RDC de 15 000 $ par an pendant les cinq à dix prochaines années à partir de fonds de la série T détenus dans un compte non enregistré. Cela leur permettra de faire le pont jusqu’à ce que leur RPC et leur SV commencent à être versés. Ils peuvent réinvestir tout RDC dont ils n’ont pas besoin pour couvrir leurs dépenses.

Résultat

Cette approche permet de lisser le revenu du couple, puisqu’il retirera des fonds de son FERR de façon contrôlée, ce qui réduira son taux d’imposition moyen à long terme. Ils bénéficieront également d’une plus grande souplesse et d’un meilleur contrôle pour décider de la date de début des prestations du RPC et de la SV. Plus important encore, ils auront la certitude d’avoir mis en place le flux de trésorerie dont ils ont besoin.

Cas C : Le père finance une assurance-vie

Un père célibataire ayant une fille et un fils possède 100 % de Z Opco et 1 million de dollars en placements non enregistrés. La fille travaille avec son père à Z Opco depuis 15 ans. Le fils vit dans une autre province et est père au foyer depuis 12 ans, élevant ses trois enfants.

Le père a récemment rencontré ses conseillers pour discuter de sa succession. Il a décidé d’attribuer la valeur de Z Opco à sa fille et a souscrit une assurance-vie d’un montant égal à la valeur marchande de Z Opco, soit 2 millions de dollars, sa fille étant désignée comme bénéficiaire. La prime est de 25 000 $ par année. Le reste de sa succession sera divisé en parts égales entre ses deux enfants.

Recommandation

Ce client se trouve déjà dans la tranche marginale d’imposition la plus élevée en raison du salaire et des dividendes qu’il perçoit de Z Opco. Pour répondre à ses besoins en matière de mode de vie, il peut investir 500 000 $ de ses investissements non enregistrés dans un fonds de la série T avec des distributions de 5 % du RDC. De ce montant, 25 000 $ en RDC peuvent financer la prime d’assurance-vie.

Résultat :

Les distributions de RDC permettent de financer efficacement les primes d’assurance-vie nécessaires à la réalisation des intentions du père en matière de planification successorale. Il est important de noter qu’il ne produira pas de revenu supplémentaire imposable au taux marginal d’imposition le plus élevé pour payer ces primes.